Associé

Jean-Pascal DECOBERT

Titres - Formation

- Conseil en Propriété Industrielle (brevets, marques, modèles)
- Mandataire agréé auprès de l’Office Européen de Brevets
- Mandataire agréé auprès de l’Office Européen de Marques et des Modèles
- Mandataire auprès de l’Office Monégasque
- Ingénieur ICAM
- Diplômé du CEIPI (Brevets, Marques et Modèles)

Expertise Juridique

- Préparation et obtention des brevets
- Opposition devant l’Office Européen des brevets
- Défense des brevets
- Liberté d’exploitation
- Audit - due diligence, valorisation des actifs de propriété industrielle.
- Identification et gestion des situations précontentieuses
- Actions judiciaires devant les tribunaux français et étrangers,
- Litiges et négociations en matière de brevets/marques.
- Contrats et négociation de licences en matière de brevet.
- Accompagnement en matière d’obtention de subventions

Expertise Technique

- Microélectronique
- Mécanique
- Optique
- Energie
- Dispositifs médicaux
- Logiciels et Inventions mises en oeuvre par ordinateur

Jean-Pascal Decobert conseille notamment des entreprises aux technologies liées à la mécanique, à la microélectronique, aux dispositifs médicaux ainsi qu'aux énergies renouvelables. Il est également spécialiste de la protection des inventions mises en œuvre par ordinateur et des "business methods".

Jean-Pascal Decobert assiste ses clients pour la définition de leur stratégie de propriété intellectuelle, les procédures de délivrance de brevets ainsi que pour leurs contentieux judiciaires.

Il intervient régulièrement en procédure d’Opposition et en procédure de Recours devant l'Office Européen des Brevets à Munich. Il a un pourcentage de réussite particulièrement élevé dans ce domaine.

Parcours

Jean-Pascal Decobert a d'abord acquis une expérience de la recherche à l'Office National d'Etudes et de Recherches Aérospatiales en qualité de spécialiste de la caractérisation mécanique des matériaux composites.
Il s'est ensuite orienté vers la propriété industrielle au sein d'un cabinet lillois spécialisé. Il est Conseil au Cabinet Hautier depuis 1998.
Jean-Pascal Decobert dispense par ailleurs des formations en propriété intellectuelle à l'Ecole Polytechnique Universitaire de Sophia Antipolis et à l’Institut Universitaire Professionnalisé (IUP) de Sophia Antipolis.

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