Un consortium est un contrat de développement et de partenariat commun entre plusieurs entités.

Le consortium est l’un des contrats de partenariat les plus lourds à mettre en place car il peut notamment comprendre la création d’un comité de gestion des co-développements, la prise en considération de licences croisées ou encore la méthode d’entrée et de sortie de membres du consortium.

On réalise généralement un consortium lorsque deux entreprises souhaitent développer un projet en commun. Ainsi, elles apportent leur savoir-faire et leurs titres de protection respectifs à ce projet.

De plus, il est vitale de déterminer, dès la réalisation du consortium, la titularité des droits qui vont y être développés ou encore le fonctionnement du partenariat en cas de désaccord sur l’exploitation de l’objet développé.

Les juristes d’Hautier IP vous aident dans la négociation d’un contrat de partenariat comme par exemple un contrat de consortium, mais aussi dans la rédaction d’un tel contrat.