Un transfert de technologie comprend généralement un savoir-faire et des titres de propriété intellectuelle. Il peut se faire soit de manière isolée (bilatérale), soit dans le cadre d’un consortium par exemple.

Les contrats de transfert de technologie doivent donc obéir à un équilibre qui permette à l’acheteur de mettre en exploitation ladite technologie transférée.

En contrepartie d’un transfert de technologie, l’acheteur paye un prix forfaitaire et/ou une redevance sur l’exploitation.

Le transfert de technologie peut aussi se faire par le biais de licences pures. On parle alors de licensing.
Ce transfert de technologie est quant à lui habituellement soumis au paiement de redevances.

Enfin, le transfert de technologie se fait parfois lors du rachat de l’entreprise dans sa globalité. Dans ce cas, la valeur de l’entreprise rachetée et donc de sa technologie dépendent bien souvent de la valeur de sa propriété intellectuelle.

Il est alors primordial que les titres de propriété intellectuelle soient rédigés le plus soigneusement possibles afin que leur force juridique soit la plus élevée. La valeur du transfert est alors directement liée à la force juridique des titres de PI.

Les accords de transfert de technologie peuvent impliquer des acteurs économiques de dimensions et de natures diverses (PME et grands groupes, services R&D d’entreprises et laboratoires publiques, par exemple). Nous disposons de l’expérience nécessaire à la gestion de ces disparités, pour la défense des intérêts de nos clients.

HAUTIER IP vous accompagne au stade de la prise de protection sur vos technologies, mais aussi lors de leurs transferts dans le cadre de la négociation et la rédaction de contrats de transfert de technologie.